Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-2004
02/07/2025
Arrêté de dérogation – RD 135 – Fontanges – Travaux d’exploitation de bois – Réglementation du 03/07 au 30/09/2025 – Entreprise FORESTERRA
Arrêté n°25-2003
02/07/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 679 et 344 – Talizat et Rézentières – Installation d’un réseau de fibre optique sur le DP – Entreprise NGE
Arrêté n°25-2002
02/07/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 65 – Lieutadès – Installation d’un réseau de fibre optique sur le DP – Chantier 15106-JCA-23460 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-2001
02/07/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 11 et 111 – Chaudes-Aigues et Espinasse – Installation d’un réseau de fibre optique sur le DP – Entreprise NGE
Arrêté n°25-2000
02/07/2025
Arrêté de déviation – RD 679 – Talizat – Manifestation Fête de la lentille – Réglementation du 27/07/2025- Mairie
Arrêté n°25-2008
02/07/2025
Décision du Président du Conseil départemental – Convention de mise à disposition d’une parcelle du collège Georges Pompidou de Condat à des fins de pâturage
Arrêté n°25-1983
01/07/2025
Permission de voirie – RD 114 – Peyrusse – Création d’un accès au lieu-dit Gourt – Parcelle n° 8 Section YK – Gaec Petit
Arrêté n°25-1990
01/07/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président – DGS
Arrêté n°25-1991
01/07/2025
Arrêté portant création d’une régie de recettes liées à la vente de produits destinés à la promotion du Département
Arrêté n°25-1998
01/07/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – M. François POUILLE – Activité pratique de trottinettes électriques
Arrêté n°25-1997
01/07/2025
Permission de voirie – RD 53 – Ayrens – Pose de réseau AEP + branchement au lieu-dit Puech – Aurillac Agglo
Arrêté n°25-1996
01/07/2025
Permission de voirie Orange – RD 18 – Lacapelle-Viescamp-Cère – Remplacement de poteau vétuste au lieu-dit Puech
Arrêté n°25-1986
01/07/2025
Permission de voirie – RD 59 – Jussac – Création d’un accès au lieu-dit 7 Avenue De Vallée –
Arrêté n°25-1985
01/07/2025
Permission de voirie Orange – RD 32 – Arpajon-sur-Cère – travaux pour la fibre au lieu-dit Les 4 Routes
Arrêté n°25-1981
30/06/2025
Arrêté de déviation – RD 64 – Jussac – Travaux de reprise de tapis d’enrobé au lieu-dit Breisse – Réglementation du 01/07/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1980
30/06/2025
Permis de stationnement – RD 2 – Cros de Montvert – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Le Peyrat – Réglementation du 07/07 au 29/08/2025 – Entreprise Sylvamo
Arrêté n°25-1979
30/06/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 678 et 62 – Condat – Installation d’un réseau de fibre optique sur le DP – Entreprise NG
Arrêté n°25-1978
30/06/2025
Arrêté de déviation – RD 20 – Saint-Mamet La Salvetat – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Route de la Croix Blanche – Réglementation du 15/07 au 18/07/2025 – Entreprise Colas pour le Cd 15
Arrêté n°25-1977
30/06/2025
Arrêté de déviation – RD 909 – Coren – Travaux de mise en oeuvre d’enrobés au lieu-dit Chadelat – Réglementation du 03/07 au 04/07/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-1976
30/06/2025
Arrêté de déviation – RD 344 – Molompize – Travaux d’abattage d’arbres au lieu-dit Bois de L’Eglise – Réglementation du 30/06 au 11/07/2025 – Entreprise Scierie Mondiere Frères
