Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-0037
16/01/2025
Nomination du régisseur titulaire auprès de la régie du PASS CANTAL
Arrêté n°25-0028
16/01/2025
Arrêté de circulation – RD 920 – Travaux de nettoyage de radar au lieu-dit Cantournet – Réglementation du 17/01/2025 – Entreprise Ineo Infracom
Arrêté n°25-0022
16/01/2025
Arrêté de circulation – RD 145 – Sansac de Marmiesse – Travaux de renforcement de poste au lieu-dit Route des grands chênes – Réglementation du 20/01 au 07/02/2025 – Entreprise ECRTP pour Enedis
Arrêté n°25-0020
16/01/2025
Arrêté de circulation – RD 909 – Coren – Travaux d’extension du réseau électrique au lieu-dit La Gare – Réglementation du 27/01 au 28/03/2025 – Entreprise CDE
Arrêté n°25-0019
16/01/2025
Arrêté de circulation – RD 39 – Murat – Travaux de reprise du talus de remblai de la route au lieu-dit Le Martinet – Réglementation du 20/01 au 07/02/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-0015
15/01/2025
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 763 et 663 – Saint Constant Fournoulès – Prix d’ouverture de Saint Constant Fournoulès le 02/03/2025 – Vélo Club Maursois
Arrêté n°25-0014
15/01/2025
Arrêté de déviation – RD 38 – Drugeac, Mauriac, Salins et Le Vigean – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 20/01 au 07/02/2025 – Régie Exploitation
Arrêté n°25-0013
15/01/2025
Arrêté de déviation – RD 61 – Arnac – Travaux d’élagage au lamier entre le carrefour de la Gineste et Arnac – Réglementation du 16/01 au 31/01/2025 – Régie Exploitation
Arrêté n°25-0012
15/01/2025
Permission de voirie – RD 453 – Naucelles – Réseaux eau usée au 14 Route Impériale – CABA
Arrêté n°24-4395
14/01/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – Jussac – Travaux d’aménagement pour un équipement de contrôle au lieu-dit Cautrunes – Réglementation du 10/02 au 21/02/2025 – Entreprise Probalis
Arrêté n°24-4394
14/01/2025
Permis de stationnement – RD 17 – Saint-Simon – Stationnement d’un camion pour son chargement – Réglementation du 15/01/2025 au 24/01/2025 – Entreprise Soubrier
Arrêté n°24-4393
14/01/2025
Arrêté de circulation – RD 120 – Montvert – Travaux de remplacement queues de carpe entre Lestancou et Négremont – Réglementation du 20/01 au 24/01/2025 – Entreprise Aximum
Arrêté n°24-4392
14/01/2025
Arrêté de circulation – RD 30 – Trizac – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 10/02 au 14/03/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°25-0005
14/01/2025
Arrêté relatif à la composition de la Conférence des Financeurs de l’Habitat Inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées mentionnée à l’article L. 233-3-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-0004
14/01/2025
Avis d’appel à projets pour la création de 18 places mixtes de type pouponnière à caractère social pour l’accueil de mineurs confiés à la protection de l’enfance du Cantal âgés de 0 à 3 ans et jusqu’à 4 ans sur dérogation
Arrêté n°25-0003
14/01/2025
Arrêté relatif à la composition de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie des personnes âgées mentionnée à l’article L. 233-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-0002
14/01/2025
Avis d’appel à projets pour la création d’un dispositif global de 64 places de mesures d’Accompagnement Educatif en Milieu Ouvert Intensives avec Hébergement sur le département du Cantal (par création d’un ou deux services)
Arrêté n°25-0001
14/01/2025
Avis d’appel à projets pour la création d’un Service Départemental d’Accueil d’Urgence de 28 places pour les enfants âgés de 3 à 17 ans révolus confiés à l’ASE du Cantal
Arrêté n°24-4396
14/01/2025
Arrêté de circulation – RD 253 – Ytrac – Travaux déplacement ouvrage HTA au lieu-dit Avenue du Golf – Réglementation du 17/01 au 28/02/2025 – Entreprise Larren
Arrêté n°24-4390
13/01/2025
Arrêté de circulation – RD 926 – Ussel et La Chapelle d’Alagnon – Travaux de remplacement d’un support électrique – Réglementation du 23/01 au 24/01/2025 – Entreprise Electrique