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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°25-1333
06/05/2025
Arrêté de circulation – RD 64 – Lacapelle Viescamp – Travaux de dépose branchement Enedis et génie civil à créer au lieu-dit Pont de l’Authre – Réglementation du 12/05 au 10/06/2025 – Entreprise Constructel Energie Clermont-Fd-Rodrigues
Arrêté n°25-1332
06/05/2025
Arrêté de circulation – RD 57 – Vic sur Cère – Travaux de mise en peinture d’ouvrage d’art au lieu-dit Pont de Las Doulours – Réglementation du 19/05 au 13/06/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1331
06/05/2025
Arrêté portant modification de l’arrêté 20-1044 du 6 février 2020 Constitution d’une régie d’avance au sein du Conseil départemental du Cantal
Arrêté n°25-1338
06/05/2025
Arrêté fixant la liste mentionnée au 1° de l’article D. 149-4 du code de l’action sociale et des familles (renouvellement de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie)
Arrêté n°25-1329
05/05/2025
Permission de voirie – RD 244 – Raccordement d’une maison au réseau électrique au lieu-dit Peyrefite – Enedis
Arrêté n°25-1328
05/05/2025
Arrêté de circulation – RD 48 – Chaliers – Travaux d’enfouissement du réseau THD aux lieux-dits La Borie et Longevialle – Réglementation du 12/05 au 23/05/2025 – Entreprise ABVIDEOCOM
Arrêté n°25-1327
05/05/2025
Arrêté constituant la CCAF de CHALIERS
Arrêté n°25-1314
02/05/2025
Permission de voirie – RD 921 – Dépôt de bois au lieu-dit Le Prat Viel – Réglementation du 01/06 au 31/08/2025- SAS Exploitation Forestière Chadelat
Arrêté n°25-1312
02/05/2025
Arrêté de circulation – RD 50 – Coren – Travaux sur un passage inférieur de l’A75 au lieu-dit Gril – Réglementation du 26/05 au 06/06/2025 – Entreprise Gauthier
Arrêté n°25-1311
02/05/2025
Arrêté de circulation – RD 123 – Vieillespesse – Travaux sur un passage inférieur de l’A75 au lieu-dit Loubinet – Réglementation du 19/05 au 28/05/2025 – Entreprise Gauthier
Arrêté n°25-1310
02/05/2025
Arrêté de circulation – RD 145 – sansac de Marmiesse – Travaux de préparation avant enrobé au lieu-dit Route des Grands Chênes – Réglementation du 05/05 au 16/05/2025 – Entreprise Colas
Arrêté n°25-1304
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’hôpital de CONDAT à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1303
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD SAINTE ELISABETH à CHAUDES AIGUES à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1302
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD SAINTE ELISABETH à CHAUDES AIGUES à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1301
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du CH de MURAT à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1300
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du CH de MURAT à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1299
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du CH de SAINT FLOUR à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1298
30/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du CH de SAINT FLOUR à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1309
30/04/2025
Permis de stationnement – RD 237 PLEAUX – Stationnement de camions et des matériaux au lieu- dit Lagrilliere du 02/05/2025 au 31/05/2025 Entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE CLERMONT-FD – RODRIGUES
Arrêté n°25-1308
30/04/2025
Arrêté de circulation – RD 237 – PLEAUX – Travaux de Travaux de branchement aérien ou souterrains au lieu-dit Lagrilliere – Réglementation du 02/05/2025 au 31/05/2025 – Entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE CLERMONT-FD – RODRIGUES