Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°24-4137
11/12/2024
Permission de voirie – RD 990 – Arpajon sur Cère – Réseaux électriques Avenue Jean Ferrat – Enedis
Arrêté n°24-4136
11/12/2024
Permission de voirie – RD 229 – Saint Bonnet de Salers – Alignement au lieu-dit Costeil -Parcelle 26 – Section ZP
Arrêté n°24-4135
11/12/2024
Permission de voirie – RD 37 – Saint Martin Valmeroux – Alignement au lieu-dit Lacoste -Parcelle – 30 Section X
Arrêté n°24-4106
11/12/2024
Arrêté ordonnant le dépôt en mairie du plan définitif d’AFAFE de Virargues avec extension sur La Chapelle d’Alagnon et Neussargues en Pinatelle et constatant la clôture de l’opération d’AFAFE
Arrêté n°24-4105
10/12/2024
Arrêté de circulation – RD 61 – Pleaux – Travaux d’abattage d’arbres – Réglementation du 11/12 au 20/12/2024 – Entreprise Unisylva
Arrêté n°24-4104
10/12/2024
Permission de voirie Orange – RD 18 et 218 – Aurillac – Travaux pour la fibre à Lascanaux
Arrêté n°24-4103
10/12/2024
Permission de voirie – RD 559 – Saint Jacques des Blats – Réseaux électriques Le Bourg – Entreprise Dejante Energies Auvergne
Arrêté n°24-4102
10/12/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Menet – Travaux de réparation du réseau télécom – Réglementation du 16/12 au 20/12/2024 – Entreprise Escotel
Arrêté n°24-4101
10/12/2024
Arrêté de circulation – RD 42 – Sainte-Eulalie – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 16/12/2024 au 31/01/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°24-4099
10/12/2024
Permission de voirie – RD 115 – CHAMPAGNAC – Réseaux d’alimentation en eau potable au lieu-dit Bois de Lempre – Syndicat des Eaux du Marilhou
Arrêté n°24-4091
09/12/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Murat – Travaux de construction d’une voie de circulation temporaire au lieu-dit La Chevade – Réglementation du 09/12 au 13/12/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-4090
09/12/2024
Arrêté de circulation – RD 8 – PRUNET- Abattage d’arbres – Réglementation du 09/12/2024 au 15/01/12- Entreprise SABATIER
Arrêté n°24-4095
09/12/2024
Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal des frais de séjour relevant de l’accueil en urgence à la Maison d’Enfants à Caractère Social de CHANTECLAIR à Aurillac en 2024
Arrêté n°24-4094
09/12/2024
Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal pour l’exercice 2024 des frais relevant du dispositif « Équipes Mobiles » et du dispositif de visites médiatisées du Centre AEMO géré par l’ADSEA
Arrêté n°24-4098
09/12/2024
Permission de voirie – RD 160 – Saint-Cernin – Réseaux électriques au lieu-dit Saint-Martin de Valois – Enedis
Arrêté n°24-4097
09/12/2024
Permission de voirie Orange – RD 246 – Mandailles Saint Julien – Travaux pour la fibre au lieu-dit Aubusson –
Arrêté n°24-4093
09/12/2024
Arrêté de circulation – RD 128 – LADINHAC- Travaux d’ électrique – Réglementation du 16/12/2024 AU 14/02/2025 – Entreprise Société – larren – réseaux
Arrêté n°24-4092
09/12/2024
Arrêté de circulation – RD 13 – Ruynes en Margeride, Vabres et Montchamp – Travaux de tirage câble SFR – Réglementation du 10/12/2024 au 10/01/2024 – Entreprise CIRCET
Arrêté n°24-4079
06/12/2024
Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er novembre 2024 du Service Éducatif et d’Accompagnement Personnalisé géré par l’ADSEA
Arrêté n°24-4078
06/12/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles et fixant la dotation en prix de journée globalisé 2024, et fixant le prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2024 au Dispositif d’Hébergement d’Accompagnement Personnalisé géré par l’ADSEA