Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-2380
08/08/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SAS ZENADOM15 pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2379
08/08/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SAS ADOM Aurillac pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2377
08/08/2025
Arrêté relatif à la composition de la Commission des Financeurs de l’Habitat Inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées mentionnée à l’article L149-12 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2376
08/08/2025
Arrêté relatif à la composition de la Commission des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie des personnes âgées mentionnée à l’article L149-11 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2378
08/08/2025
Permission de voirie – RD 42 – SAINT PROJET DE SALERS- travaux réseaux d’alimentation d’eau potable . M. TROTEREAU
Arrêté n°25-2374
08/08/2025
Arrêté de circulation – RD 44, 16 et 14 – Paulhac, Les Ternes, Tanavelle et Valuéjols – Course cycliste Gentlemen Paulhac/Valuéjols – Réglementation du 28/09/2025 – Vélo Club du Pays de Saint-Flour
Arrêté n°25-2373
08/08/2025
Arrêté de circulation RD 62 – CHEYLADE – Travaux d’enfouissement de la fibre – Règlementation du 11/08/2025 au 26/09/2025- Entreprise FGC TRAVAUX PUBLIC
Arrêté n°25-2368
08/08/2025
Arrêté de déviation – RD 31 – LA CHAPELLE D ‘ ALAGNON et CELLES – travaux d’aménagement de la chaussée – Règlementation le 11/08/2025 AU 14/08/2025 et du 18/08/2025 au 22/08/2025 de 6h30 à 17h – Régie Exploitation Départementale de SAINT FLOUR
Arrêté n°25-2366
08/08/2025
Arrêté de circulation – RD 926 – Andelat, Saint-Flour, Coren – Travaux de reprise d’accotements en enrobés sur le contournement de Saint-Flour – entreprise NGE
Arrêté n°25-2367
08/08/2025
Décision du Président – Convention de mise à disposition de locaux et de moyens à l’Association ECLAT pour le Festival International de Théâtre de Rue d’Aurillac 2025
Arrêté n°25-2361
07/08/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – SAINT CERNIN – Travaux réseau fibre lieu-dit Anjoigny – Réglementation du 12/08 au 17/10/2025 – Entreprise BEAUVAL
Arrêté n°25-2360
07/08/2025
Arrêté de déviation – RD 201- SAINT ETIENNE DE CARLAT – reprise de chaussée au lieu-dit Pont Des Cabanes – Règlementation le 14/08/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2359
07/08/2025
Arrêté de circulation – RD 26 -NEUSSARGUES – MOISSAC- Travaux d’inspection d’ouvrage d’art au lieu-dit: Laval – Réglementation le 05/09/2025 – Entreprise GINGER
Arrêté n°25-2353
07/08/2025
Arrêté de circulation RD 679 – SAINTE ANASTASIE au lieu-dit Parrot – Concours de pétanque – Règlementation le 24/08/2025 – ACCA de SAINTE – ANASTASIE
Arrêté n°25-2351
07/08/2025
Arrêté de déviation – RD 65 – SAINT – URCIZE- travaux de renforcement de la de chaussée – Règlementation le 11/08/2025 AU 14/08/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2362
07/08/2025
Arrêté de déviation – RD 8- VEZAC – reprise de chaussée au lieu-dit carrefour de la Gane – Règlementation le 11/08/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2350
06/08/2025
Arrêté de déviation – RD 21 – Massiac – Fête des Palhas – Réglementation du 25/10/2025 au 26/10/2025 – Mairie
Arrêté n°25-2347
06/08/2025
Arrêté de circulation – RD 3- DIENNE et MURAT – Travaux de reprise de la chaussée – Réglementation du 18/08 au05/09/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2346
06/08/2025
Arrêté de déviation – RD 51 – LEYNHAC- Travaux de réparation du pont – Réglementation le 01/09/2025 au 26/09/2025 au lieu-dit Pont Du Lac – entreprise SAS JONCHERE et fils
Arrêté n°25-2345
06/08/2025
Arrêté de déviation – RD 663 – MAURS- réfection de chaussée – Règlementation le 08/09/2025 AU 19/09/2025 – Entreprise COLAS