Arrêtés réglementaires

Arrêté portant autorisation les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable au 1er octobre 2025 du Foyer de vie de l’OSTALET au ROUGET, géré par l’association HANDI-AIDE

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les BRUYERES

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement d’ARON à AURILAC géré par l’ADAPEI

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement des ORGUES et de l’Unité de Vie à Temps Partiel (ST-FLOUR) gérés par l’ADAPEI

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Service d’Accompagnement à la Vie Sociale à PAULHENC géré par l’association LES BRUYERES

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association AGCA EAM G. CHAMPSAUR

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie LOURADOU à VEZAC géré par ACAP

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement d’ANJOIGNY (SAINT-CERNIN) et des mesures du Service d’accompagnent de jour à mi-temps (SAJMT) gérés par l’ADSEA

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant la dotation globale annuelle et fixant le prix de journée applicable aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) l’A.R.C.H. (Aurillac)

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Saint Nicolas

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement d’OLMET à VIC SUR CERE géré par ACAP

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Foyer de vie Les Bruyères, situé à PAULHENC

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant la dotation globale annuelle ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale de l’ADSEA (SAINT-CERNIN)

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie LA DEVEZE à PAULHAC géré par LES BRUYERES

Arrêté portant autorisation budgétaire pour 2025 et déterminant la participation financière du CIRHAA géré par l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Cantal (PEP15)

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Foyer de vie de BOS DARNIS comprenant l’Atelier Occupationnel à SAINT-ILLIDE gérés par l’ADSEA du CANTAL

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant la dotation globale annuelle ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) géré par ADAPEI (Aurillac)

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’hébergement de L’ARCHE à AURILLAC géré par ARCH

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’hébergement de l’ARCH (Aurillac)

Permission de voirie – RD 622 – Lanobre – Installation électrique de chantier