Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-1179
20/04/2026
Arrêté de circulation – RD 439 – Laveissière – Travaux de renforcement de la chaussée – Réglementation du 21/05 au 22/05/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-1184
20/04/2026
Arrêté de circulation – RD 8 – Prunet – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Aubugues – Réglementation du 22/04 au 07/05/2026 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°26-1158
17/04/2026
Arrêté de circulation – RD 21 – Saint Saturnin – Travaux de raccordement électrique – Réglementation du 20/04 au 24/04/2026 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°26-1159
17/04/2026
Permission de voirie – RD 59 – Jussac- Pose de deux canalisations au lieu-dit Route de Mercadier – Aurillac Agglomération
Arrêté n°26-1160
17/04/2026
Arrêté de circulation – RD 108 – Vézac- Travaux sur réseau AEP au lieu-dit Caillac – Réglementation le 17/04/2026 au 24/04/2026 – entreprise EATP
Arrêté n°26-1161
17/04/2026
Arrêté de circulation – RD 35 – Fontanges – Remplacement d’ un poteau HTA – Réglementation du 20/04 au 24/04/2026 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°26-1154
16/04/2026
Arrêté de déviation – RD 308- Vézac – Travaux sur le réseau AEP Route De Gaillac- Réglementation du 20/04 au 30/04/2026 – Entreprise EATP
Arrêté n°26-1155
16/04/2026
Arrêté de circulation – RD 35 – Fontanges – Travaux de réalisation de mur et pose de poste – Réglementation du 13/04 au 13/05/2026 – Entreprise Laube
Arrêté n°26-1156
16/04/2026
Permission de voirie – RD 679 – Andelat – Accès parcelle cadastrée n° 45 Section C au lieu-dit Pagros
Arrêté n°26-1157
16/04/2026
Arrêté de circulation – RD 117 – Aurillac- Travaux sur canalisation eau au lieu-dit Veyrac – Réglementation le 18/04 – Mme Bonal Colette
Arrêté n°26-1143
15/04/2026
Permis de stationnement – RD 64 – Boisset – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Lavergne – Réglementation du 16/04 au 30/04/2026 –
Arrêté n°26-1148
15/04/2026
Arrêté de circulation – RD 622 – LANOBRE – Travaux de sécurisation BT au lieu-dit Le Grancher – Réglementation du 20/04 au 31/07/2026 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°26-1150
15/04/2026
Arrêté de circulation – Prolongation de l’AC 26-0941 du 31/03/2026 RD 46 – Marmanhac – Travaux pour fibre optique au lieu-dit Péruéjouls – Réglementation du 30/04/2026 au 29/05/2026 – Entreprise OMEXOM THIERS – SCIE THT
Arrêté n°26-1147
15/04/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2026 et déterminant la participation financière du Département pour le Centre d’Information et de Ressource Handicap Auditif Adulte (CIRHAA) géré par l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Cantal (PEP 15)
Arrêté n°26-1104
14/04/2026
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer de vie de Louradou (VEZAC), géré par l’ACAP OLMET.
Arrêté n°26-1129
14/04/2026
Arrêté de circulation – RD 39 – Brezons – Transhumance entre le village de La Griffoul et le Col De La Griffoul – Réglementation du 23/05 /2026 de 10h à 12h – Mme DECONQUAND
Arrêté n°26-1130
14/04/2026
Permission de voirie – RD 909 – Vieillespesse – Création d’un accès Le Bourg – Parcelle n° 197 Section AP
Arrêté n°26-1128
14/04/2026
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du foyer de vie LOURADOU (VEZAC), géré par l’ACAP OLMET
Arrêté n°26-1088
13/04/2026
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement des ORGUES et de l’Unité de vie à temps partiel (ST FLOUR) gérés par l’ADAPEI du CANTAL et fixant
Arrêté n°26-1120
13/04/2026
Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé à certains professionnels de l’Association ARCH