Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-1274
24/04/2025
Permis de stationnement – RD 453 – Naucelles – Stationnement d’un camion pour une livraison de béton au 30 Route Impériale commune de NAUCELLES – Entreprise CHAUSY
Arrêté n°25-1272
24/04/2025
Arrêté de circulation – RD 35 – Saint-Simon – Manifestation sportive Coupe du Cantal UFOLEP et Fsgt le 03/05/2025 – Naucelles Team Cycliste
Arrêté n°25-1271
24/04/2025
Permis de stationnement – RD 453 – Naucelles – Stationnement d’une remorque au 30 Route Impériale – Entreprise Chauzy
Arrêté n°25-1270
24/04/2025
Arrêté de déviation – RD 239 – Albepierre-Bredons et Laveissenet – Compétition automobile, trial 4×4 au lieu-dit Le Champeix – Réglementation du 17/05 au 18/05/2025 – Club de 4×4 d’Albepierre
Arrêté n°25-1269
24/04/2025
Arrêté de déviation – RD 679 – Allanche – Fête de l’Estive le 24/05/2025 – Mairie
Arrêté n°25-1268
24/04/2025
Arrêté de circulation – RD 678 – Mauriac – Travaux d’élagage en limite du domaine public – Réglementation du 27/04/2025 –
Arrêté n°25-1266
23/04/2025
Arrêté de circulation – RD 29 – ESCORAILLES- Travaux d’enfouissement de ligne HTA – Réglementation du 28/04/2025 au 28/05/2025 – Entreprise CDE
Arrêté n°25-1265
23/04/2025
Arrêté de circulation – RD 13 – Chaudes-Aigues – Travaux de confortement du mur du Remontalou au lieu-dit Falgueyroux – Réglementation du 23/04 au 20/06/2025 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-1262
23/04/2025
Arrêté de circulation – Manifestation sportive – RD 20 – Saint-Saury, Glénat et Roumégoux – Championnats de cyclisme du Cantal Route le 08/05/2025 – Athlétic Club Vélocipédique Aurillac
Arrêté n°25-1261
23/04/2025
Permission de voirie – RD 19 – Puycapel – Réhabilitation des réseaux d’assainissement et AEP à Calvinet – SARL ACDEAU pour la Mairie
Arrêté n°25-1248
23/04/2025
Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 01/05 au 31/05/2025 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-1246
23/04/2025
Arrêté de déviation – RD 622 – Trémouille – Travaux de préparation de chaussées entre le Pont de Coudert et la Crégut – Réglementation du 23/04 au 02/05/2025 – Cd 15
Arrêté n°25-1224
22/04/2025
Nomination de mandataires auprès de la Régie de recettes des Archives départementales Abrogeant et remplaçant l’arrêté n° 15-02018 du 7 septembre 2025
Arrêté n°25-1222
22/04/2025
Arrêté de déviation – RD 680 – Salers – Travaux de mise en séparatif de la Cité Malprangere – Réglementation du 22/04 au 25/04/2025 – Entreprsie Bergheaud
Arrêté n°25-1217
18/04/2025
Permission de voirie Orange – RD 116 – Villedieu – Raccordement d’une maison au réseau électrique au lieu-dit Ribeyrevieille – Enedis
Arrêté n°25-1211
18/04/2025
Permis de stationnement – RD 20 – Marcolès – Stockage de plastiques agricoles pour collecte au lieu-dit Lenseigne – Réglementation du 15/05 au 16/05/2025 – Communauté de Communes de la Chataigneraie cantalienne
Arrêté n°25-1210
18/04/2025
Arrêté de circulation – RD 21 – Massiac – Travaux de réalisation d’accotements bétonnés au lieu-dit Côte de Bussac – Réglementation du 28/04 au 02/05/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-1219
18/04/2025
Arrêté portant désignation de représentants du Département du Cantal appelés à siéger au sein des formations spécialisées « sites et paysages » et « carrières » de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (C.D.N.P.S.)
Arrêté n°25-1218
18/04/2025
Arrêté portant modification des représentants du Département du Cantal appelés à siéger au sein de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (C.D.P.P.T.)
Arrêté n°25-1208
17/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 45 – Roannes Saint-Mary – Alignement au lieu-dit Pesso Longo Section A Parcelle n° 244 – Géomètre Expert TERRA