Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-1208
17/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 45 – Roannes Saint-Mary – Alignement au lieu-dit Pesso Longo Section A Parcelle n° 244 – Géomètre Expert TERRA
Arrêté n°25-1204
17/04/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Sport 2000 – Saison estivale 2025
Arrêté n°25-1176
17/04/2025
Arrêté de circulation – RD 681 – Ally – Travaux de réalisation d’une cunette béton – Réglementation du 18/04 au 07/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1203
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD ROGER JALENQUES à MAURS à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1192
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1202
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD ROGER JALENQUES à MAURS à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1191
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1201
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1189
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance
applicables à l’EHPAD BRUN VERGEADE à RIOM ES MONTAGNES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1200
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er février 2025
Arrêté n°25-1188
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’EHPAD BRUN VERGEADE à RIOM ES MONTAGNES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1198
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LES JARDINS DE SAINT-ILLIDE » à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1185
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « LE BOCAGE » à PLEAUX à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1197
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA MAINADA à PIERREFORT à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1184
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance
applicables à l’EHPAD ORPEA – Résidence de Coissy à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1196
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « LES JARDINS DE SAINT-ILLIDE » à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1182
17/04/2025
ARRETE Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD de LA LOUVIERE à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1195
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1179
17/04/2025
ARRETE Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’EHPAD DE RAULHAC à RAULHAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1194
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er avril 2025