Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-1196
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « LES JARDINS DE SAINT-ILLIDE » à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1179
17/04/2025
ARRETE Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’EHPAD DE RAULHAC à RAULHAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1195
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1158
16/04/2025
Permission de voirie Orange – RD 27 – Pleaux – Déplacement de conduites télécom au lieu-dit Le Raynal
Arrêté n°25-1157
16/04/2025
Permission de voirie – RD 18 – Lacapelle-Viescamp – Pose de réseaux AEP DN 110 et reprise des branchements AEP au lieu-dit Route du Pont de la Marie – Aurillac Agglomération
Arrêté n°25-1156
16/04/2025
Permis de stationnement – RD 312 – Bassignac – Stationnement de VL, minibus et bus sur le DP – Réglementation du 05/07 au 29/08/2025 – SAS Culture Besson
Arrêté n°25-1155
16/04/2025
Arrêté de circulation – RD 116 et 890 – Villedieu – Travaux de raccordement électrique au lieu-dit Ribeyrevieille – Réglementation du 22/04 au 15/05/2025 -Entreprise Eiffage
Arrêté n°25-1153
16/04/2025
Arrêté de circulation – RD 36 – Marcenat – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 17/04 au 23/05/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°25-1151
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 22 – Sauvat – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg et de la place de l’église – Réglementation du 22/04 au 09/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1150
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 34 et 44 – Paulhac – Travaux de décaissement et de fondation de chaussée dans la traverse du Bourg – Réglementation du 22/04 au 30/04/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-1149
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 49 – Lanobre et Beaulieu – Opérations de rénovation du Pont d’Entraygues – Réglementation du 16/04 au 27/04/2025 et du 24/05 au 06/06/2025 – Entreprise Freyssinet
Arrêté n°25-1152
16/04/2025
Décision de virement entre chapitres au titre de 2025
Arrêté n°25-1145
15/04/2025
Arrêté de circulation – RD 353 – Saint-Paul des Landes – Remplacement poteau incendie au lieu-dit Radai – Réglementation du 17/04 au 25/04/2025 – Entreprise TP Croute
Arrêté n°25-1140
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1121
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1141
14/04/2025
Arrêté de déviation – RD 21 – Saint-Saturnin – Travaux d’enfouissement d’une ligne électrique entre Pont de Roche et le bourg de Saint-Saturnin – Réglementation du 15/04 au 16/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1139
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD PIERRE VALADOU au ROUGET à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1118
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD JEAN MEYRONNEINC à SAINT-FLOUR à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1098
14/04/2025
Permission de voirie – RD 63 – Riom ès Montagnes – Alignement au lieu-dit Saussac entre la parcelle n° 91 Section D et la parcelle n° 273 Section AK – Cabinet de géomètres TERRA
Arrêté n°25-1138
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD L’OREE DU BOIS à SAIGNES à compter du 1er avril 2025