Arrêtés réglementaires

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Roger Jalenques » à Maurs au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du Centre Hospitalier situé à Condat au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Pierre Valadou » situé au Rouget au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Brun Vergeade » situé à Riom es Montagne au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Sumène » à Ydes au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Mainada » situé à Pierrefort au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 233 – Parlan – Travaux d’aménagement BT au lieu-dit La Croix Mazic – Réglementation du 06/10 au 21/11/2025 – Entreprise CDE pour le SDEC

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Jean Meyronneinc » situé à Saint Four au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 122 – Anglards de Salers et Mauriac – Travaux sur réseaux AEP – Réglementation du 06/10 au 24/10/2025 – Entreprise Bergheaud

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du « Docteur Jean Liandier » situé à Vic-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 20 – Roumégoux – Alignement au lieu-dit Montplaisir Sud – Parcelles 414, 415 et 1180 Section B – Géomètre Cros

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Sainte Elisabeth » situé à Chaudes-Aigues au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 523 et 679 – Sainte-Anastasie et Neussargues-Moissac – Travaux d’enfouissement d’un réseau électrique – Réglementation du 13/10 au 17/10/2025 – Entreprise Roux

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD de Raulhac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 13 – Saint-Rémy de Chaudes-Aigues – Raccordement d’une maison au réseau électrique au lieu-dit La Roche Canilhac – Entreprise Enedis

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Maisonnées Cap Blanc » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 52 – Vézac – Alignement au lieu-dit Allée des Tilleuls Parcelle n° AE 85 – Géomètres Allo et Claveirole

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Louis Taurant » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 57, 65, 234 et 265 – Brezons, Cézens et Pierrefort – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 13/10 au 17/10/2025 – Entreprise Est Ouvrages