Arrêtés réglementaires

Arrêté de circulation – RD 122 – Anglards de Salers et Mauriac – Travaux sur réseaux AEP – Réglementation du 06/10 au 24/10/2025 – Entreprise Bergheaud

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du « Docteur Jean Liandier » situé à Vic-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 20 – Roumégoux – Alignement au lieu-dit Montplaisir Sud – Parcelles 414, 415 et 1180 Section B – Géomètre Cros

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Sainte Elisabeth » situé à Chaudes-Aigues au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 523 et 679 – Sainte-Anastasie et Neussargues-Moissac – Travaux d’enfouissement d’un réseau électrique – Réglementation du 13/10 au 17/10/2025 – Entreprise Roux

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD de Raulhac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 13 – Saint-Rémy de Chaudes-Aigues – Raccordement d’une maison au réseau électrique au lieu-dit La Roche Canilhac – Entreprise Enedis

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Maisonnées Cap Blanc » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 52 – Vézac – Alignement au lieu-dit Allée des Tilleuls Parcelle n° AE 85 – Géomètres Allo et Claveirole

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Louis Taurant » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 57, 65, 234 et 265 – Brezons, Cézens et Pierrefort – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 13/10 au 17/10/2025 – Entreprise Est Ouvrages

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Lizet » situé à Salers au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 990 – Montchamp et Vedrines Saint-loup – Travaux d’enfouissement du réseau fibre – Réglementation du 13/10 au 31/10/2025 – Entreprise Marquet

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Vaysses » situé à Mauriac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 921 – Albepierre-Bredons – Rejets résiduels d’un assainissement collectif au lieu-dit Pigou

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Jardins de Saint-Illide » situé à Saint-Illide au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 926 – Albepierre-Bredons – Rejets résiduels d’un assainissement collectif au lieu-dit Pigou

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Champs Fleuris » situé à Ally au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant abrogation de l’arrêté n° 25-1110 du Président du Conseil départemental portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicable à l’accueil de jour « Le Clos des Alouettes » gérée par le CCAS d’Aurillac

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Bocage » situé à Pleaux au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour