Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-1111
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’accueil de jour « LE CLOS DES ALOUETTES » (géré par le CCAS D’AURILLAC) à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1130
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD AVININ JOHANNEL à MASSIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1110
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’accueil de jour « LE CLOS DES ALOUETTES » (géré par le CCAS D’AURILLAC) à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1129
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD JEAN MEYRONNEINC à SAINT-FLOUR à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1109
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LIZET » à SALERS à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1128
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD AVININ JOHANNEL à MASSIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1107
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD ORPEA – Résidence de Coissy à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1127
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’OREE DU BOIS à SAIGNES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1104
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers Dépendance applicables à l’EHPAD de LA LOUVIERE à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1126
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA VIGIERE à SAINT-FLOUR à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1103
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD MAISONNEE LE CAP BLANC à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1125
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1100
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à la résidence d’hébergement temporaire « La Roseraie » à Murat à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1124
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1142
14/04/2025
Arrêté de déviation – RD 336 – Marchastel – Travaux de mise en oeuvre d’un enrochement au lieu-dit Le Val – Réglementation du 14/04 au 18/04/2025 – Entreprise Juillard
Arrêté n°25-1140
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1121
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1141
14/04/2025
Arrêté de déviation – RD 21 – Saint-Saturnin – Travaux d’enfouissement d’une ligne électrique entre Pont de Roche et le bourg de Saint-Saturnin – Réglementation du 15/04 au 16/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1139
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD PIERRE VALADOU au ROUGET à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1118
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD JEAN MEYRONNEINC à SAINT-FLOUR à compter du 1er avril 2025