Arrêtés réglementaires

Arrêté de circulation – RD 990 – Montchamp et Vedrines Saint-loup – Travaux d’enfouissement du réseau fibre – Réglementation du 13/10 au 31/10/2025 – Entreprise Marquet

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Vaysses » situé à Mauriac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 921 – Albepierre-Bredons – Rejets résiduels d’un assainissement collectif au lieu-dit Pigou

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Jardins de Saint-Illide » situé à Saint-Illide au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 926 – Albepierre-Bredons – Rejets résiduels d’un assainissement collectif au lieu-dit Pigou

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Les Champs Fleuris » situé à Ally au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources

Arrêté portant abrogation de l’arrêté n° 25-1110 du Président du Conseil départemental portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicable à l’accueil de jour « Le Clos des Alouettes » gérée par le CCAS d’Aurillac

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Bocage » situé à Pleaux au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant délégation de signature du Président – Pôle Appui Territorial

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Clos des Alouettes » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Cère » situé à Arpajon-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Roger Jalenques » à Maurs au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du Centre Hospitalier situé à Condat au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Pierre Valadou » situé au Rouget au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Brun Vergeade » situé à Riom es Montagne au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Sumène » à Ydes au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Mainada » situé à Pierrefort au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 233 – Parlan – Travaux d’aménagement BT au lieu-dit La Croix Mazic – Réglementation du 06/10 au 21/11/2025 – Entreprise CDE pour le SDEC

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Jean Meyronneinc » situé à Saint Four au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour