Arrêtés réglementaires

Arrêté de circulation – RD 990 – RAULHAC – Abattage d’arbres – Réglementation du 09/12/2024 au 15/01/2025 – Entreprise SABATIER

Arrêté de circulation – RD 146 – SAINT-CIRGUES DE JORDANNE – Abattage d’arbres – Réglementation du 09/12/2024 au 15/01/2025 – Entreprise SABATIER

Arrêté de circulation – RD 117 – AURILLAC – Abattage d’arbres – Réglementation du 09/12/2024 au 15/01/2025 – Entreprise SABATIER

Permission de voirie Orange – RD 25 – Cassaniouze – Travaux pour la fibre au lieu-dit Castillac

Arrêté de déviation – RD 32 – Roannes Saint-Mary – Reprise de chaussée en enrobé – Réglementation du 09/12/2024 au 13/12/2024 – Entreprise Colas

Arrêté de déviation – RD 66 – Cassaniouze – Reprise de chaussée en enrobé – Regleme,ntation du 09/12/2024 au 13/12/2024 – Entreprise Colas

Arrêté de déviation – RD 66 – Calvinet commune de PUYCAPEL -Travaux d’élagage avec lamier Réglementation du 06/12/2024 au 13/12/2024 – Régie exploitation du CD 15

Arrêté de déviation – RD 453 – Naucelles lieu-dit Massigoux -Travaux de reprise de chaussée en enrobé du 05/12/2024 au 10/12/2024 – COLAS Annule et remplace l’arrêté 24-4048 du 04/12/2024

Permission de voirie – RD 8 – Vézac – Réseau eau potable au lieu-dit Plaine de Runhac Bas – CABA

Arrêté de déviation – RD 58 -SAINT SIMON lieu-ditFontbonne -Travaux de reprise de chaussée en enrobé du 05/12/2024 au 10/12/2024 – COLAS

Permission de voirie – RD 115 – CHAMPAGNAC à Bois de Lempre- réseaux d’assainissement et d’ eaux pluviales – Demande de la Mairie

Permission de voirie – RD 920 – ARPAJON SUR CERE SENILHES- autorisation de rejet – Demande de la Mairie

Arrêté de circulation – RD 119 – CASSANIOUZE – Raccordement ENEDIS au lieu-dit La Jonquieres – Réglementation du 04/12 au 05/12/2024 – Entreprise ECRTP

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes pour l’exercice 2024 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er décembre 2024 au FV l’OSTALET au ROUGET, géré par l’association HANDI AIDE

Arrêté portant décision d’autorisation budgétaire et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er décembre 2024 au SAVS à PAULHENC, géré par l’association les LES BRUYERES

Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme SEGUR versée au FV LA DEVEZE à PAULHENC géré par LES BRUYERES

Arrêté portant décision d’autorisation budgétaire et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er décembre 2024 au FV LES BRUYERES, situé à PAULHENC

Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie LOURADOU à VEZAC géré par ACAP

Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie Joël LACALMONTIE à BOISSET géré par SAINT-NICOLAS

Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie Hilaire MALEYSSON à LAROQUEBROU géré par HANDI AIDE